Après un dîner au restaurant, il arrive parfois que le manteau que l’on a déposé à notre arrivée soit introuvable.

En fonction du lieu où a été placé le manteau, le restaurateur pourra ou non être tenu responsable.

Lorsqu’à l’arrivée du client, le propriétaire du restaurant a pris son manteau pour le mettre dans une salle à l’écart ou dans un vestiaire surveillé, alors, en cas de perte ou de vol, le professionnel sera responsable de la perte. En effet, on considère que le professionnel avait la garde du manteau et donc qu’il avait le devoir de le surveiller (art 1921 du Code civil).

En pareil cas, les panneaux que l’on peut trouver dans les restaurants du type « L’établissement décline toute responsabilité en cas de vol » n’auront aucun effet.

La question de l’indemnisation sera délicate. Il conviendra idéalement de trouver un arrangement amiable avec le restaurateur dans la mesure où la saisine d’un tribunal n’est pas particulièrement adaptée aux petits litiges et que les restaurateurs souscrivent généralement une assurance contre le vol.

Attention : lorsque le consommateur a laissé des objets de valeur dans ses poches, les juges considèrent souvent que la responsabilité est partagée. En effet, c’est une question de bon sens que de ne pas laisser une bague en or et diamant dans son manteau lorsqu’on ne peut pas le surveiller.

En revanche, si à l’arrivée du client celui-ci a donné de sa propre initiative son manteau pour l’accrocher à un porte-manteau en salle, le restaurateur ne sera pas responsable de la perte ou du vol. On considère ici qu’il n’y a pas eu transfert de la garde du manteau et que ce geste n’est qu’un simple geste de complaisance (Cour de cassation, 1re chambre civile du 1er mars 1988, n° 86-15563).

Le restaurateur devra cependant indemniser le client, au moins partiellement, s’il a commis une faute (absence de mise en garde, aucune surveillance, vestiaire non surveillé et difficilement visible des clients etc.).

Si le restaurant ne dispose pas de vestiaire surveillé, le client aura donc intérêt à garder son manteau et ses effets personnels près de lui.