Les nuisances olfactives générées par les voisins peuvent constituer des troubles de voisinage et être sanctionnées sous certaines conditions.

Le trouble anormal de voisinage est une construction jurisprudentielle ayant pour fondement l'article 544 du Code civil. Le principe étant que le droit de propriété est limité par l’obligation de ne causer au voisin aucun dommage qui dépasserait les inconvénients normaux du voisinage.

La Cour de cassation a reconnu depuis longtemps que les odeurs pouvaient constituer un trouble anormal. C'est ce qu'elle énonça dans un arrêt en date du 6 mai 1987 dans lequel il est dit que les odeurs dégagées par le dépôt de fumier, établi à une faible distance de l'habitation des plaignants dépassaient, pour ceux-ci, les inconvénients normaux du voisinage. Ainsi, cette jurisprudence s'applique quelque soit l'origine animal du fumier et le voisin troublé peut demander la cessation du trouble.

Dans d'autre cas on pourra également lire que les juges du fond ont reconnu l'existence de troubles du voisinage liés à la prolifération de mouches outre la présence de poussière de sciure et de sable et de fumées de brûlage émanant d'un club hippique.

Après avoir tenté de régler à l'amiable le litige de voisinage cette procédure étant devenue obligatoire depuis la réforme du 23 mars 2019 avant toute procédure contentieuse, c'est également le maire qui en vertu de ses pouvoirs de police municipale, pourra réprimer les atteintes à la tranquillité publique et à la salubrité publique.
Ainsi, après avoir avisé le maire de la commune de la situation, celui-ci pourra donc mandater un agent ou un inspecteur de salubrité du service communal d’hygiène et de santé afin qu’il constate la réalité et l’importance du trouble.

Si la nuisance est effectivement constatée, et si le responsable du trouble ignore la mise en demeure de remédier au problème, le tribunal judiciaire pourra être saisi. Le juge pourra alors prononcer l’octroi de dommages et intérêts et/ou la cessation de l'activité incriminée.


En conclusion, en présence d’une telle situation, il conviendrait de trouver une solution amiable avec le voisin. À défaut d’accord, une lettre de mise en demeure de cesser le trouble peut être envoyée. En cas d’inertie, il sera nécessaire de saisir le juge ou de se rapprocher du maire si le trouble menace la tranquillité ou la salubrité publique.